PDF Proces-verbal N° 7 - Fff Ces règlements sont applicables aux compétitions/épreuves : - organisées sous l'égide de la L.F.P.L. Ces règlements sont applicables aux compétitions/épreuves : : « Est dispensée de l'apposition du cachet "Mutation" la licence : e) du joueur ou de la joueuse, issu d'un club ayant fusionné, à condition qu'il ait introduit une demande de lien e « hangement de lu », dans les onditions de l'artile 90 des présents règlements, pour un autre club : - au plus tard le vingt et . Les Règlements Sportifs du DISTRICT DE LYON ET DU RHÔNE DE FOOTBALL, ont pour but de préciser et d'adapter au niveau départemental certains points des Règlements Généraux de la F.F.F. PDF ACCORD DU CLUB pour le 117.d - FFF Niherne en application de l'article 187.1 des Règlements Généraux de la F.F.F. Statuts & Règlements - LIGUE BRETAGNE DE FOOTBALL - FFF Articles simple - Page 116 - LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL Commission Départementale des Règlements et Contentieux sont susceptibles de recours auprès de la Commission Départementale d'Appel, dans le délai de DEUX (2) jours à compter du lendemain de leur première notification, dans les conditions de forme prévues à l'article 190 des Règlements Généraux de la L.F.N. PDF REGLEMENT GENERAUX 2018-2019 - lfpl.fff.fr 4 Chaque organisateur de compétition pourra définir des dispositions spécifiques concernant la tenue des joueurs, dans le respect du cadre défini dans les alinéas ci-dessus. Article 117 - Règlements intérieurs des clubs 89 Article 118 - Documents officiels du stade 90 Article 119 à 199 - Réservés 90 TITRE 2 : LES JOUEURS ET LES ENTRAÎNEURS 91 CHAPITRE 1 - HOMOLOGATION DES CONTRATS DE JOUEURS ET DES ENTRAÎNEURS 91 Section 1 : conditions préalables 91 Article 200 - Situation des clubs et homologation des contrats 91 Article 201 - Formalités requises 91 . PDF Commission Generale D'Appel - Fff -Rejeter la réclamation comme non fondée.-Porter au débit du S.A. MARSILLARGUOIS le droit de réclamation de 55€ (Art 187-1 des Règlements Généraux de la F.F.F. Mutations modalités - club Football SPORTING CLUB DE FUSSY - Footeo 23 et 36 - Objet et nom du club; Art. Réglementation et procédures spécifiques - Ligue Méditerranée de ... Nouveautés et rappel saison 2020-2021 - LIGUE BRETAGNE DE FOOTBALL Articles simple - Page 31 - DISTRICT DE FOOTBALL DU MORBIHAN PDF DISCIPLINE ET REGLEMENTS - grandvaucluse.fff.fr